Conditions Générales d'Utilisation

En vigueur au 06/08/2020

I Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ou CGU décrivent et encadrent juridiquement les modalités de mises à disposition et de relation du site www.artiste-ensemenceuse.com et de l’Utilisateur de ce site.

Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique « CGU » en bas de page.

Toute inscription ou utilisation du site implique l'acceptation sans aucune réserve ni restriction des présentes CGU par l’utilisateur. Lors de l’utilisation sur le site via le Formulaire d’inscription ou de contact notamment, chaque utilisateur accepte expressément les présentes CGU en cochant la case prévue à cet effet.

En cas de non-acceptation des CGU stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer à l'accès des services proposés par le site.

Ces CGU sont donc un contrat entre l’Utilisateur et le site. L’Utilisateur qui navigue sur ce site indique clairement son acceptation des dites CGU. De plus, par l’acceptation de ces conditions générales d’utilisation, l’Utilisateur déclare avoir 18 ans révolu ou plus.

Le responsable du site www.artiste-ensemenceuse.com se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales d’utilisation et de manière unilatérale.

 

II Définitions

Le Site correspond à www.artiste-ensemenceuse.com

L’Utilisateur ou Vous définit toutes personnes qui utilise le site et ses services.

Le Contenu de l’Utilisateur correspond aux données transmises par celui-ci au sein du site.

Le Responsable du site correspond à la personne responsable de la publication du site et du traitement de données personnelles.

L’Acheteur désigne toute personne majeure acquérant une œuvre de l’artiste.

 

III Mentions légales

III.1  Le responsable du site :

Raison sociale : Blāçiy Nhaa (marque déposée)

Activités : statut artiste auteur (peinture, illustration, dessin…)

Nom : Cindy Borcier

Email : contact@artiste-ensemenceuse.com

Tél : 06 37 44 21 94

N°SIRET : 878 906 494 00017

 

En franchise de TVA selon l'article 293B du CGI

 

III.2  Hébergeur

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

IV Accès au site et ses services

Le site www.artiste-ensemenceuse.com permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

Le site internet propose entre autres les services suivants :

  • Consultation et Vente de produits

  • Articles de blog

  • Galeries d’image

  • Informations sur le site

  • Formulaire de contact

  • Laissez un avis

  • Laissez un commentaire sur le blog

  • Créer un espace personnel

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’Utilisateur non-membre n'a pas accès aux services réservés. Pour cela, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire. En acceptant de s’inscrire aux services réservés, l’Utilisateur membre s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.

Pour accéder aux services, l’Utilisateur doit ensuite s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe qu’il aura choisi lors de son inscription.

Tout Utilisateur membre régulièrement inscrit pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.

Il pourra aussi en faire la demande à contact@artiste-ensemenceuse.com.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n'engage pas la responsabilité de www.artsite-ensemenceuse.com. Dans ces cas, l’Utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis.

L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email ci-dessus.

 

 

V Couleur des œuvres et images sur le site

Vous comprenez et acceptez que le responsable du site fait des efforts pour afficher les couleurs des œuvres d'art originales et autres images, avec le plus de précision possible sur le site. Cependant, du fait des différences matérielles notoires, les écrans d'ordinateurs peuvent montrer des couleurs très différemment. Le responsable du site n'est pas responsable de l'exactitude de couleur des œuvres d'art originales et autres images affichées sur le Site et décline toute responsabilité à cet égard.

 

VI Propriété intellectuelle

VI.1. Concernant le site et l’utilisateur

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

La marque blãçiy nhaa est une marque déposée par cindy borcier. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

L'Utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

 

Le contenu mis en ligne par l’Utilisateur est de sa responsabilité (voir $X). L’Utilisateur s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes (propos injurieux, racistes… publicités déloyales…). Tout recours en justice supporté par un tiers lésé contre le site en rapport avec le contenu de l’Utilisateur sera pris en charge par le dit Utilisateur.

Tout contenu de l’Utilisateur pourra être supprimé du site sans aucune justification due par le responsable du site à l’Utilisateur. L’Utilisateur ne recevra aucune notification de cette suppression.

 

VI.2. Concernant les œuvres

En ce qui concerne les photographies des œuvres et les œuvres elles-mêmes, celles-ci sont protégées par le droit d’auteur par l’article L112-2 du Code de la propriété intellectuelle. De plus, l’article 111-1 du code de la propriété intellectuelle stipule que seul l’auteur jouit de ses œuvres et de leurs représentations du fait de leurs créations par l’auteur lui-même, et ce de manière exclusive et opposable à tous.

L’Acheteur, venant d’acquérir une œuvre, détient une propriété sur l’objet matériel qui ne peut être retiré à l’acheteur cependant l’artiste jouit toujours de son droit moral sur cette œuvre (sauf cas explicités art 123-1 et 123-4 du code de la propriété intellectuelle). Ainsi, l’artiste se garde le droit de copier, utiliser l’image de cette œuvre et/ou reproduire cette œuvre selon l’article 111-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Seule la signature d’un contrat de cession de droit d’auteur, qu’elle soit partielle ou totale, pourra permettre à l’exploitant d’utiliser partiellement ou totalement l’œuvre de l’artiste selon l’article L131-4 du Code de la propriété intellectuelle.

A noter que selon certains cas, vous pouvez être considéré comme diffuseurs si vous souhaitez exploiter commercialement les œuvres de l’Artiste. Conformément à l’article L382-4 du Code de la sécurité sociale et L6331-65 du Code du travail, le Client doit s’acquitter d’une contribution personnelle de 1,1% de la rémunération brute hors taxes directement auprès de l’URSSAF. Pour plus d’information consulter le site suivant http://www.secu-artistes-auteurs.fr/les-diffuseurs.De plus, si l’artiste facture en dispense de précompte, le diffuseur est exclu de certaines contributions en échange d’une attestation de précompte fournie par l’artiste. Pour en savoir plus, consultez le site http://www.secu-artistes-auteurs.fr.Si vous êtes un particulier désirant vous offrir une œuvre pour votre usage personnel, vous êtes exclu de ce dispositif.

 

 

VII Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site www.artiste-ensemenceuse.com sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site www.artiste-ensemenceuse.com ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

L'Utilisateur s'assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite. Il assume les risques liés à l'utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité.

Le site www.artiste-ensemenceuse.com ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

 

VIII Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.artiste-ensemenceuse.com. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

 

IX Politique de confidentialité

Voici les termes de la politique de protection des données personnelles gérant la navigation de l’Utilisateur sur le site internet www.artiste-ensemenceuse.com et conformément à la loi n°2018-493 relative à la protection des données personnelles et la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le responsable du site se réserve le droit à tout moment de modifier les clauses de cette politique de confidentialité.

 

IX.1  Collecte des données

L’Utilisateur est informé que la collecte de données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits ainsi que lors d’une prise de contact via le site pour permettre au responsable du site de pouvoir vous répondre.

 

Les données collectées à caractère personnel sur le site www.artiste-ensemenceuse.com sont les suivantes :

 

  • Lors de la création du compte personnel ou de l’utilisation du formulaire de contact du site : noms, prénoms, adresse postale, téléphone, email.

  • Lors du paiement : données financières relatives au compte bancaire et/ou carte de crédit du Client.

 

Les données à caractère personnel sont utilisées par le site et ses co-contractants pour assurer l’utilisation des services du site.

Les catégories de co-contractants sont les suivantes :

  • Les prestataires de transport

  • Les prestataires établissement de paiement

  • Le site hébergeur WIX.com et ses partenaires.

 

Le responsable du traitement des données est le responsable du site au sens de la loi informatique et libertés sur la protection des données à caractère personnel.

Sauf si l’utilisateur exprime son accord (cocher la case abonnement à la newsletter), ses données à caractère personnel ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing par le site.

 

L’utilisateur peut être invité à cocher une case au titre d’un abonnement à la newsletter du site. Il recevra de la part du site des mails à caractères informatifs et publicitaires. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord en contactant le responsable à l’adresse mail ci-dessus ou en cliquant sur le lien de désabonnement en fin de mail.

 

 

IX.2  Responsabilité

Le responsable du site met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’internet n’est pas complètement un environnement sécurisé et le Vendeur ne peut garantir la sécurité de la transmission ou de stockage des informations sur internet.

 

IX.3  Durée de conservation de vos données

Le responsable du site conservera les données recueillies pendant 3 ans. En cas d’inactivité du compte pendant 3 ans, les données seront automatiquement supprimées.

IX.4  Réclamation 

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs du site www.artiste-ensemenceuse.com disposent des droits suivants :

  • Mise à jour ou suppression de leurs données

  • Suppression de leur compte

  • Disposer d’un droit d’accès à leurs données

  • S’opposer au traitement de leurs données

  • Transfert de leurs données vers un autre prestataire…

Ces droits dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité des services du site peuvent être exercés en établissant la demande par mail au Responsable du site à l’adresse suivante : contact@artiste-ensemenceuse.com.

Le responsable du site doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.

L’utilisateur est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL ou saisir une autorité judiciaire.

 

 

X Publication par l’Utilisateur

Le site permet aux membres de publier les contenus suivants :

Commentaires sous les articles de blog, témoignages.

Dans ses publications, le membre s’engage à respecter les règles de la Netiquette (règles de bonne conduite de l’internet) et les règles de droit en vigueur.

Le site peut exercer une modération sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre.

Le membre reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. Le Membre cède notamment le droit d'utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile.

La société éditrice s'engage à faire figurer le nom du membre à proximité de chaque utilisation de sa publication.

Tout contenu mis en ligne par l'Utilisateur est de sa seule responsabilité. L'Utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'Utilisateur.

Le contenu de l'Utilisateur peut être à tout moment et pour n'importe quelle raison supprimé ou modifié par le site, sans préavis.

 

XI Utilisation des Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site www.artsite-ensemenceuse.com. Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent.

L’information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer le site www.artiste-ensemenceuse.com.

En naviguant sur le site, L’Utilisateur les accepte.

L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

XI.1  Définitions

Un cookie est un fichier texte « traceur » stocké sur le disque dur de l’Utilisateur déposé par le serveur du site. Il va par exemple « reconnaître » l’Utilisateur lorsque celui-ci naviguera à nouveau sur le site. En aucun cas, un cookie ne peut collecter de données personnelles ou de données système de votre ordinateur.

Les cookies peuvent être des cookies "persistants" ou des cookies "session". Un cookie persistant se compose d'un fichier texte envoyé par un serveur Web à un navigateur Web qui sera stocké par le navigateur et restera valable jusqu'à sa date d'expiration définie à 13 mois maximum (à moins qu'il ne soit supprimé par l'utilisateur avant la date de péremption). Un cookie de session, d'autre part, expirera à la fin de la session utilisateur, lorsque le navigateur Web est fermé.

Le site utilise ces deux types de cookies.

 

XI.2  Comment sont collectés les données par les cookies

Le site est hébergé sur la plateforme Wix.com. Wix.com fournit la plateforme en ligne qui permet au site de proposer ses services. Les données de l’Utilisateur peuvent être stockées via le stockage de données de Wix.com, les bases de données et les applications générales de Wix.com. Les données sont stockées sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu. Pour de plus amples informations, voici la politique de confidentialité de Wix que vous trouverez à l’adresse suivante https://fr.wix.com/about/privacy.

Les informations collectées sont utilisées pour les fins suivantes :

Reconnaître l’Utilisateur (la machine) lors de sa navigation sur le site.

Suivre l’Utilisateur et sa navigation sur les différentes pages du site

Créer des données statistiques pour analyser l’utilisation du site

Et donc améliorer sa convivialité en fonction des usages de navigations des Utilisateurs    

Le responsable du site ne peut être tenu pour responsable des collectes de données de Wix et de ses tiers. En aucun cas, il ne pourrait être accusé de collectes ou transmission de données illégales par l’intermédiaire de Wix. Le responsable du site a mis tout en œuvre pour se conformer à la loi de protection des données personnelles en vous offrant la possibilité de refuser ou accepter les cookies et en vous expliquant comment bloquer ou supprimer des cookies dans les paragraphes suivants.

 

XI.3  Cookies de Tiers

Lors de la visite de l’Utilisateur sur ce site, en plus des cookies de ce site, l’Utilisateur peut envoyer des cookies tiers. Les annonceurs, fournisseurs et hébergeurs de ce site peuvent envoyer des cookies.

Cela leur permet de suivre la navigation des Utilisateurs, de cibler des publicités par exemple.

 

XI.4  Bloquer les cookies

L’utilisateur est informé qu’il peut bloquer les cookies. Voici la marche à suivre en fonction du navigateur :

Dans Internet Explorer, l’Utilisateur peut refuser tous les cookies en cliquant sur "Outils", "Options Internet", "Confidentialité" et en sélectionnant "Bloquer tous les cookies" à l'aide du sélecteur coulissant.

    

Dans Firefox, l’Utilisateur peut bloquer tous les cookies en cliquant sur "Outils", "Options", et en vérifiant "Accepter les cookies des sites" dans la zone "Confidentialité".

    

Dans Google Chrome, l’Utilisateur peut ajuster vos autorisations de cookie en cliquant sur "Options", "Sous le capot", Paramètres de contenu dans la section "Confidentialité". Cliquez sur l'onglet Cookies dans les paramètres de contenu.

    

Dans Safari, l’Utilisateur peut bloquer les cookies en cliquant sur "Préférences", en sélectionnant l'onglet "Confidentialité" et "Bloquer les cookies".

 

Le blocage de tous les cookies aura cependant un impact négatif sur la convivialité de nombreux sites Web. Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez peut-être pas utiliser certaines fonctions sur le site (connexion, accès au contenu, utilisation des fonctions de recherche).

 

Si l’Utilisateur ne se reconnaît pas dans les exemples précédents, il convient à celui-ci de trouver la bonne marche à suivre selon son navigateur pour bloquer les cookies. Le site ne pourra être responsable d’une incapacité, impossibilité de blocage de cookies par l’Utilisateur. Le site n’a qu’une obligation légale d’informer l’Utilisateur sur les possibilités de modification, blocage ou suppression des cookies.

 

XI.5  Supprimer les cookies

L’Utilisateur est informé qu’il peut également supprimer des cookies déjà stockés sur son ordinateur :

Dans Internet Explorer, l’Utilisateur peut supprimer manuellement les fichiers cookies en cliquant sur « Outils » ou « Paramètres » puis « Confidentialité et sécurité » puis « choisir les éléments » et « effacer les cookies »

Dans Firefox, l’Utilisateur peut supprimer les cookies en s’assurant que les cookies sont supprimés lorsque l’Utilisateur "efface les données privées" (ce paramètre peut être modifié en cliquant sur "Outils", "Options" et "Paramètres" dans "Privé" Données "), puis en cliquant sur" Effacer les données privées "dans le menu" Outils ".    

Dans Google Chrome, l’Utilisateur peut ajuster ses autorisations de cookies en cliquant sur "Options", "Sous le capot", Paramètres de contenu dans la section "Confidentialité" et en cliquant sur l'onglet Cookies dans les paramètres de contenu.    

Dans Safari, l’Utilisateur peut supprimer les cookies en cliquant sur "Préférences", en sélectionnant l'onglet "Confidentialité" et "Supprimer toutes les données du site".

Le blocage de tous les cookies aura cependant un impact négatif sur la convivialité de nombreux sites Web. Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez peut-être pas utiliser certaines fonctions sur le site (connexion, accès au contenu, utilisation des fonctions de recherche).

 

Si l’Utilisateur ne se reconnaît pas dans les exemples précédents, il convient à celui-ci de trouver la bonne marche à suivre selon son navigateur pour bloquer les cookies. Le site ne pourra être responsable d’une incapacité, impossibilité de blocage de cookies par l’Utilisateur. Le site n’a qu’une obligation légale d’informer l’Utilisateur sur les possibilités de modification, blocage ou suppression des cookies.

 

XI.6  Contact pour l’utilisation des cookies

Pour toutes questions concernant la partie cookies, l’Utilisateur peut contacter le responsable du site à l’adresse suivante :

contact@artiste-ensemenceuse.com.

 

Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre le responsable du site aux coordonnées inscrites au $III.

​©2019-2020 par Blâçiy Nhaa avec Wix

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